Le traitement des données sur ce site Web est effectué par le serveur du site Web. Ces données de contact peuvent être saisies à l'aide de l'astuce relative à l'adresse de vérification dans cette déclaration de traitement des données. Comment collecter vos données ? 2 / 9 Vos données sont, dans un premier temps, protégées par le fait que vous nous les transmettez. Il s'agit par exemple de données que vous pouvez utiliser dans le cadre d'un formulaire de contact. D'autres données seront traitées automatiquement ou après votre demande lors de l'utilisation du site web par nos systèmes informatiques. Il s'agit notamment de données techniques (par exemple, navigateur Internet, système d'exploitation ou date d'achèvement du site). La collecte de ces données s'effectue automatiquement, quel que soit le site Web visité. Comment utilisons-nous vos données ? Une partie des données doit être supprimée, afin de permettre une visualisation correcte du site web. D'autres données peuvent être utilisées pour analyser vos besoins. Quels sont vos droits en ce qui concerne vos données ? Vous avez toujours le droit d'obtenir des informations non confidentielles sur l'origine, l'employeur et l'importance des données personnelles que vous avez collectées. Vous avez également le droit d'obtenir la communication ou la rectification de ces données. Si vous avez pris une décision concernant le traitement des données, vous pouvez la modifier à tout moment pour le futur. En outre, vous avez le droit de refuser, sous certaines conditions, le traitement de vos données personnelles. Des Weiteren steht Ihnen ein Beschwerderecht bei der zuständigen Aufsichtsbehörde zu. Vous pouvez toujours nous contacter pour toute question relative à la protection des données. Outils d'analyse et outils des utilisateurs Lors de l'utilisation de ce site web, il est possible d'obtenir des statistiques sur votre navigation de plaisance. Cela se fait notamment à l'aide de programmes d'analyse homogènes. Vous trouverez des informations détaillées sur ces programmes d'analyse dans la section suivante. 2. Hébergement Nous hébergeons les contenus de notre site web auprès des fournisseurs suivants : Hébergement externe Ce site Web est hébergé en externe. Les données personnelles qui figurent sur ce site Web sont stockées sur les serveurs de l'hébergeur. Il peut s'agir, entre autres, d'adresses IP, de données de contact, de métadonnées et de données de communication, de données de transmission, de données de contact, de noms, d'informations sur le site web et d'autres données, qui peuvent être générées sur un site web. L'hébergement externe s'inscrit dans le cadre de la lutte contre la fraude à l'égard de nos clients potentiels et potentiels (article 6, paragraphe 1, point b), de la loi sur la protection des données) et de la mise en œuvre rapide et efficace de nos services en ligne par un analyste professionnel (article 6, paragraphe 1, point f), de la loi sur la protection des données). Sofern eine entsprechende Einwilligung abgefragt wurde, erfolgt die Verarbeitung ausschließlich auf Grundlage von Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO und § 25 Abs. 1 TTDSG, ainsi que l'utilisation de cookies ou l'accès à des informations dans le cadre de l'utilisation de l'appareil (par exemple, l'empreinte digitale de l'appareil) dans le cadre de la TTDSG. Unser(e) Hoster wird bzw. werden Ihre Daten only insoweit verarbeiten, wie dies zur Erfüllung seiner Leistungspflichten erforderlich ist und unsere Weisungen in Bezug auf diese Daten befolgen. Nous avons mis en place les hébergeurs suivants : 3 / 9 Musterhosting AG Musterweg 100 90210 Musterstadt Auftragsverarbeitung Wir haben einen Vertrag über Auftragsverarbeitung (AVV) zur Nutzung des oben genannten Dienstes geschlossen. Il s'agit ici d'une déclaration sur la protection des données, qui précise que ces données personnelles ne seront traitées que conformément à nos conditions d'utilisation et à la directive sur la protection des données. 3. Conseils généraux et informations sur les droits de propriété intellectuelle Les utilisateurs de ces pages sont très soucieux de la protection de leurs données personnelles. Nous manipulons vos données personnelles de manière vertueuse et conformément aux dispositions légales en matière de protection des données, ainsi qu'au présent règlement sur la protection des données. Si vous utilisez ce site web, vous obtiendrez différentes données personnelles. Les données personnelles sont des données qui permettent de vous identifier personnellement. Le rapport de contrôle des données ci-dessus indique quelles données nous utilisons et comment nous les utilisons. Elle indique également comment et dans quelle mesure ces données sont traitées. Nous nous demandons si le transfert de données sur Internet (notamment dans le cadre de la communication par courrier électronique) peut être effectué en toute sécurité. Il n'est pas possible de protéger les données avant qu'elles ne soient transférées par un tiers. Indications concernant l'adresse de référence L'adresse de référence pour le traitement des données sur ce site web est la suivante : BOVARD AG : BOVARD AG Patent und Markenanwälte Optingenstrasse 16 3013 Bern Telefon : +41 335 20 00 E-Mail : info@bovard.ch L'autorité compétente est la personne physique ou morale qui, seule ou en collaboration avec d'autres, est responsable des modalités du traitement des données personnelles (nom, adresse électronique, etc.). Sécurité Si aucune sécurité particulière n'a été définie dans le cadre de cette déclaration de confidentialité des données, les données personnelles sont conservées par nous jusqu'à ce que l'objectif du traitement des données soit atteint. Si vous effectuez un traitement obligatoire ou si vous acceptez une demande de traitement des données, vos données seront gelées si nous n'avons pas d'autres motifs légitimes de protection de vos données personnelles (par exemple, des garanties financières ou contractuelles) ; dans ce dernier cas, la protection sera assurée si ces motifs ne sont pas respectés. Allgemeine Hinweise zu den Rechtsgrundlagen der Datenverarbeitung auf dieser 4 / 9 Website Sofern Sie in die Datenverarbeitung eingewilligt haben, verarbeiten wir Ihre personenbezogenen Daten auf Grundlage von Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO bzw. Art. 9 Abs. 2 lit. a DSGVO, sofern besondere Datenkategorien nach Art. 9 Abs. 1 DSGVO verarbeitet werden. Im Falle einer ausdrücklichen Einwilligung in die Übertragung personenbezogener Daten in Drittstaaten erfolgt die Datenverarbeitung außerdem auf Grundlage von Art. 49 Abs. 1 lit. a DSGVO. Si vous avez l'intention d'utiliser des cookies ou d'accéder à des informations dans votre terminal (notamment par le biais d'une empreinte digitale), le traitement des données est effectué conformément à l'article 25, paragraphe 1, de la loi sur la protection des données (TTDSG). 1 TTDSG. L'acceptation est toujours plus large. Si vos données sont nécessaires à la vérification ou à l'exécution de mesures contraignantes, nous les traitons conformément à l'article 6, paragraphe 1, de la loi sur la protection des données. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO. Des Weiteren verarbeiten wir Ihre Daten, sofern diese zur Erfüllung einer rechtlichen Verpflichtung erforderlich sind auf Grundlage von Art. 6 Abs. 1 lit. c DSGVO. Die Datenverarbeitung kann ferner auf Grundlage unseres berechtigten Interesses nach Art. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO erfolgen. Über die jeweils im Einzelfall einschlägigen Rechtsgrundlagen wird in den folgenden Absätzen dieser Datenschutzerklärung informiert. Empfänger von personenbezogenen Daten Im Rahmen unserer Geschäftstätigkeit arbeiten with verschiedenen externalen Stellen zusammen. C'est pourquoi il est également nécessaire d'autoriser l'utilisation de données personnelles sur ces sites externes. Nous ne conservons les données personnelles que par la suite sur des sites externes, si cela s'avère nécessaire dans le cadre d'un accord de confidentialité, si nous sommes tenus par la loi de le faire (par exemple, l'enregistrement de données sur les registres), si nous avons un intérêt légitime selon l'article 6, paragraphe 1, de la directive sur la protection des données, ou si nous avons un intérêt légitime à le faire. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO an der Weitergabe haben oder wenn eine sonstige Rechtsgrundlage die Datenweitergabe erlaubt. Lors de l'utilisation d'un logiciel de traitement des données, nous ne conservons les données personnelles de nos clients que sur la base d'un accord préalable sur le traitement des données. Dans le cas d'un traitement commun, un accord sur le traitement commun sera conclu. Widerruf Ihrer Einwilligung zur Datenverarbeitung Viele Datenverarbeitungsvorgänge sind only with Ihrer ausdrücklichen Einwilligung möglich. Vous pouvez modifier à tout moment une autorisation déjà accordée. La légitimité du traitement des données effectué jusqu'à l'expiration de l'accord n'est pas remise en cause par l'expiration de l'accord. Widerspruchsrecht gegen die Datenerhebung in besonderen Fällen sowie gegen Direktwerbung (Art. 21 DSGVO) WENN DIE DATENVERARBEITUNG AUF GRUNDLAGE VON ART. 6 ABS. 1 LIT. E ODER F DSGVO ERFOLGT, HABEN SIE JEDERZEIT DAS RECHT, AUS GRÜNDEN, DIE SICH AUS IHRER BESONDEREN SITUATION ERGEBEN, GEGEN DIE VERARBEITUNG IHRER PERSONENBEZOGENEN DATEN WIDERSPRUCH EINZULEGEN ; DIES GILT AUCH FÜR EIN AUF DIESE BESTIMMUNGEN GESTÜTZTES PROFILING. DIE JEWEILIGE RECHTSGRUNDLAGE, AUF DENEN EINE VERARBEITUNG BERUHT, ENTNEHMEN SIE DIESER DATENSCHUTZERKLÄRUNG. WENN SIE WIDERSPRUCH EINLEGEN, WERDEN WIR IHRE BETROFFENEN PERSONENBEZOGENEN DATEN NICHT MEHR VERARBEITEN, ES SEI DENN, WIR KÖNNEN ZWINGENDE SCHUTZWÜRDIGE GRÜNDE FÜR DIE VERARBEITUNG NACHWEISEN, DIE IHRE INTERESSEN, RECHTE UND FREIHEITEN ÜBERWIEGEN ODER DIE VERARBEITUNG DIENT DER GELTENDMACHUNG, AUSÜBUNG ODER VERTEIDIGUNG VON RECHTSANSPRÜCHEN (WIDERSPRUCH NACH ART. 21 ABS. 1 DSGVO). WERDEN IHRE PERSONENBEZOGENEN DATEN VERARBEITET, UM DIREKTWERBUNG ZU BETREIBEN, SO HABEN SIE DAS RECHT, JEDERZEIT WIDERSPRUCH GEGEN DIE VERARBEITUNG SIE BETREFFENDER PERSONENBEZOGENER DATEN ZUM ZWECKE DERARTIGER WERBUNG EINZULEGEN ; DIES GILT AUCH FÜR DAS PROFILING, SOWEIT ES MIT SOLCHER DIREKTWERBUNG IN VERBINDUNG STEHT. WENN SIE WIDERSPRECHEN, WERDEN IHRE PERSONENBEZOGENEN DATEN 5 / 9 ANSCHLIESSEND NICHT MEHR ZUM ZWECKE DER DIREKTWERBUNG VERWENDET (WIDERSPRUCH NACH ART. 21 ABS. 2 DSGVO). Beschwerderecht bei der zuständigen Aufsichtsbehörde Im Falle von Verstößen gegen die DSGVO steht den Betroffenen ein Beschwerderecht bei einer Aufsichtsbehörde, insbesondere in dem Mitgliedstaat ihres gewöhnlichen Aufenthalts, ihres Arbeitsplatzes oder des Orts des mutmaßlichen Verstoßes zu. Le droit d'auteur s'applique sans préjudice d'autres droits de propriété intellectuelle ou d'autres droits de propriété intellectuelle. Droit à l'intégrité des données Vous avez le droit de laisser les données que nous traitons automatiquement sur la base de votre demande ou à la suite d'une décision, à vous ou à un tiers dans un format géant et mécanisé. Si vous envisagez de transférer directement les données à un autre organisme de contrôle, cette opération n'aura lieu que si elle est techniquement possible. Accès, consultation et utilisation Vous avez, dans le cadre des dispositions légales susmentionnées, le droit d'accéder sans entrave à vos données personnelles, à leur patrimoine et à leur employeur, ainsi qu'à l'étendue du traitement des données, et vous avez également le droit de consulter ou d'utiliser les données en question. Dans ce cas, ainsi que pour toute autre question relative aux données personnelles, vous pouvez nous contacter à tout moment. Droit d'accès au traitement Vous avez le droit de refuser l'accès au traitement de vos données personnelles. Dans ce cas, vous pouvez nous envoyer vos données à tout moment. Le droit relatif à l'utilisation des données se présente de la manière suivante : si vous estimez que les données personnelles que vous nous avez communiquées sont d'une importance primordiale, nous vous accordons, dans le règlement, le temps nécessaire pour les vérifier. Pendant la durée de la garantie, vous avez le droit de refuser le traitement de vos données personnelles. Si le traitement de vos données à caractère personnel n'est pas effectué dans les règles, vous pouvez demander l'échange de données dans le cadre du traitement des données à caractère personnel. Si nos données personnelles ne sont pas plus utiles, mais qu'elles sont néanmoins utiles à l'utilisation, à la vérification ou à la mise en œuvre des droits de propriété intellectuelle, vous avez le droit de demander à l'assistance de l'assistance de procéder au traitement de vos données personnelles. Wenn Sie einen Widerspruch nach Art. 21 Abs. 1 DSGVO eingelegt haben, muss eine Abwägung zwischen Ihren und unseren Interessen vorgenommen werden. Si rien ne prouve que nos intérêts ont été pris en compte, vous avez le droit de refuser le traitement de vos données personnelles. Si vous décidez de traiter vos données à caractère personnel, ces données - à l'exclusion de toute autre - ne seront traitées qu'avec votre accord ou en vue de l'application, de l'utilisation ou de la vérification de droits ou de la protection des droits d'une autre personne physique ou morale, ou en vertu d'un intérêt général de l'Union européenne ou d'un État membre. 4. Datenerfassung auf dieser Website Cookies 6 / 9 Unsere Internetseiten verwenden so genannte "Cookies". Les cookies sont de petits paquets de données qui n'apportent rien à votre terminal. Ils sont gérés soit pour la durée d'une session (cookies de session), soit pour une durée indéterminée (cookies permanents). Les cookies de session sont automatiquement supprimés à la fin de votre visite. Les cookies permanents sont gérés à la fin de la session, jusqu'à ce que vous les supprimiez ou que vous procédiez à une modification automatique à l'aide de votre navigateur Web. Les cookies peuvent provenir de nous (First-Party-Cookies) ou d'entreprises tierces (Third-PartyCookies). Les cookies de tiers permettent de lier des services particuliers d'entreprises privées à l'intérieur d'un site web (par exemple, des cookies pour l'élaboration de services de paiement). Les cookies ont différentes fonctions. Certains cookies sont techniquement inutiles, car sans eux, certaines fonctions du site Web ne fonctionneraient pas (par exemple, la fonction de stockage ou l'affichage de vidéos). D'autres cookies peuvent être utilisés pour évaluer le niveau de satisfaction des utilisateurs ou pour les aider dans leur travail. Les cookies qui permettent d'améliorer la communication électronique, de proposer des fonctions optimales à l'utilisateur (par exemple pour l'enregistrement des produits) ou d'optimiser le site web (par exemple pour la gestion de la publication sur le web) sont autorisés (cookies non essentiels), conformément à l'article 6, paragraphe 6, point a), du règlement. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO gespeichert, sofern keine andere Rechtsgrundlage angegeben wird. Le propriétaire du site Web a un intérêt légitime à ce que des cookies inutiles soient utilisés pour optimiser la présentation de son site Web. Si une déclaration d'intention de protéger les cookies et les technologies d'identification similaires a été adoptée, le traitement s'effectue notamment sur la base de cette déclaration (article 6, paragraphe 1, point a), du DSGVO et article 25, paragraphe 1, de la TTDSG) ; la déclaration est toujours plus large que la loi. Vous pouvez configurer votre navigateur de telle sorte que vous soyez informé de la configuration des cookies et que les cookies ne soient utilisés qu'une seule fois, que l'annonce des cookies pour des domaines particuliers ou de manière générale soit supprimée et que la suppression automatique des cookies lors de la modification du navigateur soit activée. La désactivation des cookies peut compromettre la fonctionnalité de ce site web. Si des cookies et des éléments de ce site Web sont installés, vous pouvez utiliser ce système de protection des données. Envoi par courrier électronique, téléphone ou télécopie Si vous nous contactez par courrier électronique, téléphone ou télécopie, votre envoi, y compris toutes les données personnelles déjà conservées (nom, adresse), sera enregistré et traité dans le cadre du traitement de votre demande par nos soins. Ces données ne nous sont pas communiquées sans votre accord. Le traitement de ces données s'effectue conformément aux dispositions de l'article 6, paragraphe 1, de la directive sur la protection des données. 6 Abs. 1 lit. b DSGVO, si votre participation à l'exécution d'un acte juridique ou à l'exécution de mesures contraignantes est justifiée. Dans tous les cas, le traitement est fondé sur notre intérêt légitime à traiter efficacement les informations qui nous ont été communiquées (article 6, paragraphe 1, point f), de la DSGVO) ou sur la volonté de l'utilisateur (article 6, paragraphe 1, point a), de la DSGVO) si celle-ci a été refusée ; la volonté de l'utilisateur est dans tous les cas plus large. Les données transmises par vous à nous par le biais de contacts sont conservées par nous, à moins que vous ne nous demandiez une solution, que votre consentement à la protection des données ne soit annulé ou que le coût de la protection des données ne soit augmenté (notamment à la suite d'un traitement abrégé de votre dossier). Les autres conditions légales - notamment les conditions légales d'utilisation - ne sont pas remplies. 5. Plugins et outils Google Maps 7 / 9 Cette page contient le service de cartographie Google Maps. L'éditeur est Google Ireland Limited ("Google"), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. Pour utiliser les fonctions de Google Maps, il est nécessaire de préciser votre adresse IP. Ces informations seront transmises à un serveur de Google aux États-Unis, où elles seront gérées. L'éditeur de ce site n'a aucun lien avec ce transfert de données. Lorsque Google Maps est activé, Google peut utiliser les polices de caractères Google Fonts pour l'affichage des textes. Lors de l'utilisation de Google Maps, le navigateur intègre les polices Web sélectionnées dans son cache de navigation, ce qui permet d'analyser correctement les textes et les textes. L'utilisation de Google Maps a pour but d'améliorer la présentation de nos offres en ligne et d'améliorer la qualité des informations que nous fournissons sur notre site web. Cela constitue un intérêt légitime dans le cadre de l'article 6, paragraphe 1, de la directive sur la protection des données, et de l'article 6, paragraphe 2, de la directive sur la protection des données. 6 Abs. 1 lit. f DSGVO dar. Sofern eine entsprechende Einwilligung abgefragt wurde, erfolgt die Verarbeitung ausschließlich auf Grundlage von Art. 6 Abs. 1 lit. a DSGVO und § 25 Abs. 1 TTDSG, si la volonté d'utiliser des cookies ou d'accéder à des informations dans l'appareil de l'utilisateur (par exemple l'empreinte digitale de l'appareil) dans le cadre du TTDSG est présente. La volonté est toujours plus large. Le transfert de données aux États-Unis s'appuie sur les normes de la Commission européenne en matière de transfert de données. Vous trouverez plus d'informations à ce sujet aux adresses suivantes : https://privacy.google.com/businesses/gdprcontrollerterms/ et https://privacy.google.com/businesses/gdprcontrollerterms/sccs/. Vous trouverez de plus amples informations sur l'utilisation des données personnelles dans le rapport de Google sur la protection des données : https://policies.google.com/privacy?hl=de.